Vie municipale
Règlements municipaux

 

Règlements généraux

Adoption - Règlement_191-0921_G-100 (harmonisé sur le territoire de la MRC d'Arthabaska)

191-0921_Règlement abroge le règlement_125-0511

Code d'éthique

205-0322 Code éthique des employés

Directive relative

Directive relative à l'utilisation d'une autre langue que la langue officielle

Politique

Politique confidentialité et règles gouvernances 2023
Politique de location de salle

Registre public

Déclaration de dons, marques d'hospitalité ou autres avantages reçus par un membre du conseil

Règlements d'urbanisme

Adoption - Règlement_118-0910

118-0910_Règlement de lotissement

Adoption - Règlement_119-0910

119-0910_Règlement de construction
119-0910_Règlement de construction abrogeant le Règlement_04-1983

Adoption - Règlement_120-0910

120-0910_Règlement de conditions d'émission de permis de construction

Adoption - Règlement_121-0910

121-0910_Règlement de permis et certificats

Adoption - Règlement_122-0910

122-0910_Règlement sur les dérogations mineures

Adoption - Règlement_197-1221

197-1221_Règlement amendant le règlement de zonage_117-0910

Adoption - Règlement_198-1221

198-1221_Règlement amendant le règlement de lotissement_118-0910

Adoption - Règlement_199-1221

199-1221_Règlement amendant le Règlement de construction_119-0910

Adoption - Règlement_212-0723

212-0723_Règlement modifiant le Règlement_117-0910 afin d'autoriser la garde de poules à l'intérieur du périmètre d'urbanisation

Régie Intercentraide

Adoption - Règlements_25-04-1

25-04-1_Règlements décrétant la tarification des interventions pour véhicules motorisés et véhicules électriques dans le cadre d'un incendie de véhicule ou d'un accident sur la route pour un non-résident

Adoption - Règlements_25-04-2

25-04-2_Règlements décrétant la tarification des interventions lors de diverses situations

Politique

Politique de prevention et de prise en charge du harcelement

Règlements

Directive relative à l'utilisation d'une autre langue que la langue officielle

Règlements

Adoption - Règlement d'emprunt_193-1-1121

193-1-1121_Règlement d'emprunt modifiant le règlement d'emprunt_193-1121 concernant les travaux de remplacement de conduite d'eau potable

Adoption - Règlement d'emprunt_219-0424

219-0424_Règlement d'emprunt décrétant une dépense concernant les travaux de renouvellement de conduites d'eau potable

Adoption - Règlement_192-1021

192 -1021_ Règlement concernant les normes d'utilisation de l'eau potable abrogeant le règlement_98-0907

Adoption - Règlement_193-1121

193-1121_Règlement décrétant un emprunt et une dépense concernant les travaux de remplacement de conduites d'eau potable

Adoption - Règlement_202-0122

202-0122_Règlement taux taxes foncières 2022

Adoption - Règlement_206-0123

206-0123_Règlement concernant la rémunération des élus municipaux qui annule le règlement 200-0122 et autres règlements incompatibles avec le présent règlement

Adoption - Règlement_207-0123

207-0123_Règlement décrétant l'imposition des différents taux de taxes ou compensations s'y rattachant qui annule règlement 202-0122

Adoption - Règlement_208-0123

208-0123_Règlement de démolition

Adoption - Règlement_212-0723

212-0723_Règlement modifiant le règlement de zonage numéro 117-0910 afin d'autoriser la garde de poules à l'intérieur du périmètre d'urbanisation

Adoption - Règlement_214-1223

214-1223_Règlement visant à abroger le règlement no 75-0500 concernant les animaux

Adoption - Règlement_215-0124

215-0124_Règlement fixant les différents taux de taxes pour l'année 2024

Adoption - Règlement_216-0224

216-0224_ Règlement concernant la rémunération des élus municipaux qui annule le règlement 206-0123 et autres règlements incompatibles avec le présent règlement

Adoption - Règlement_220-1224

220 -1224_Règlement de la régie interne des séances du conseil

Adoption - Règlement_221-1224

221-1224_ Règlement de gestion contractuelle

Adoption - Règlement_223 0225

223 0225 _Règlement concernant la rémunération des élus municipaux qui annule le règlement 216-0224

Adoption - Règlement_225-0325

225-0325_Règlement tarification boues septiques

Adoption - Règlement_227-1025

227-1025_Règlement relatif à la circulation des véhicules hors route VHR sur certaine routes municipales

Adoption - Règlement_231-1225

231-1225_Règlement sur les compteurs d'eau